Mieux comprendre la ROSP et le forfait structure

Une formation pour mieux comprendre le forfait structure et la ROSP (version 2023) et être en mesure de s'organiser en décembre pour bénéficier au mieux de ce forfait

Le règlement arbitral n'a pas supprimé de la convention les indicateurs concernant la ROSP et le forfait structure.

Forfait structure

En 2023, suite au règlement arbitral, le forfait structure évolue.

L’indicateur « Valoriser la démarche de prise en charge coordonnée » est réintroduit dans le volet 2. Cette démarche de prise en charge coordonnée consiste pour le médecin engagé à participer à :

• une équipe de soins primaires (ESP),
• une équipe de soins spécialisés, une maison de santé pluri-professionnelle (MSP),
• une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS),
• à des réunions pluri professionnelles ou pluridisciplinaires régulières protocolisées dans le cadre de la prise en charge de personnes âgées ou de patients souffrant de pathologies chroniques invalidantes,
• à d’autres formes d’organisations pluriprofessionnelles capables d’apporter une réponse coordonnée de proximité aux besoins de prise en charge des patients.

Le volet numérique évolue. Des indicateurs encouragent le recours au numérique en santé, afin d'améliorer les parcours et la coordination des soins, dans un contexte de généralisation de Mon espace santé.

Le forfait structure accompagne également le déploiement du service d’accès aux soins (SAS). Il valorise l’engagement des médecins libéraux dans la participation et la prise en charge de patients en soins non programmés, dans le cadre de la régulation SAS.

Enfin, à partir de 2023, l’équipement en logiciel « référencé Ségur » devient un indicateur socle du volet du forfait.

Rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP)

En 2023, la ROSP repose sur un barème de 29 « indicateurs de pratique clinique », qui permettent d’évaluer la pratique du médecin. Ils sont répartis en 3 volets et 11 sous-thèmes :

• Le suivi des pathologies chroniques, auquel sont associés 3 sous-thèmes ;
• La prévention : 5 sous-thèmes;
• L’efficience : 3 sous-thèmes.

A chaque indicateur propre à un sous-thème atteint (selon des critères mesurables), des points sont attribués. Ainsi au total, c’est un maximum de 940 points qui peuvent être attribués, répartis en :

• 220 points pour le suivi des pathologies chroniques ;
• 390 points pour les indicateurs de prévention ;
• 330 points pour les indicateurs portant sur l’efficience des prescriptions.

Afin de coller au plus près aux politiques de santé publique, à la situation de terrain et aux études scientifiques récentes, les indicateurs du volet « Suivi des pathologie chroniques » sont mis à jour chaque année. Des objectifs actualisés sont ainsi fixés annuellement aux médecins, chiffrés selon un pourcentage de patients concernés par une pathologie chronique ayant bénéficié de tel examen, telle consultation spécialisée…

Rémunération

Le montant de la ROSP repose sur une valeur du point fixée, en 2023, à 7 euros – soit une rémunération maximale possible, pour un médecin traitant de l’adulte, de 6580 euros si tous les objectifs cibles sont atteints. En ce qui concerne le Forfait Structure, si les indicateurs des 2 volets sont atteints, le médecin obtient 1155 points et touche 8 085 euros. Ces revenus constituent en moyenne 18% des revenus du médecin généraliste.

Cette formation médicale continue permettra de mieux comprendre le forfait structure et la ROSP, afin de bénéficier au mieux du forfait structure en décembre.